Livraison gratuite partout au Maroc à partir de 300 dhs

Mentions légales

Ce Site est édité par la société ROUAGES GROUP (ci-après dénommée « la Société ») inscrite au RC de Casablanca sous le numéro 525853 située au 77 rue mohamed smiha, et dont les informations légales sont les suivantes :

1- IDENTITÉ

ROUAGES GROUP

Registre de Commerce : 525853

 

2- DÉCLARATION

Les données à caractère personnel recueillies dans le cadre de ce site feront l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de Contrôle des Données à caractère Personnel (la CNDP) dès l’installation de cette dernière en application de la loi 09-08 du 18 février 2009 relative à la Protection des Personnes Physiques à l’égard du Traitement des Données à Caractère Personnel.

Les utilisateurs peuvent obtenir à cet effet les renseignements nécessaires auprès de cet organisme.

3- MODIFICATIONS DES MENTIONS LÉGALES

Les présentes mentions légales sont consultables en ligne sur le site.

Elles sont susceptibles d’être modifiées sans autre formalité que la mise en ligne d’une nouvelle version modifiée, seule cette dernière version étant retenue.

4- COMPÉTENCES JURIDIQUES ET LOI APPLICABLE

Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution des présentes sera soumis à la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Meknès, la loi marocaine étant applicable au fond et à la procédure.